Guide du droit d’auteur destiné aux concepteurs et créateurs d’outils et de matériel pédagogique à l’Université du Québec

"Le présent guide s’adresse aux concepteurs et créateurs d’outils et de matériel pédagogique qui oeuvrent au sein des établissements et de l’Université du Québec. Les activités académiques des membres de la communauté universitaire génèrent quotidiennement un nombre impressionnant d’oeuvres de toutes sortes et ce, sous diverses formes : papier, numérique ou autres. La mission universitaire favorise et implique de par ses activités pédagogiques la mise à contribution d’oeuvres et d’auteurs qui sont nécessaires et qui enrichissent le patrimoine du savoir. Par ailleurs, cette mise à contribution doit s’effectuer dans le respect de la législation en vigueur en matière de propriété intellectuelle et protéger les droits de tous les auteurs." (introduction, p. 7)

Document(s): 

Type de ressource: 

guide de référence

Date de création: 

février 2014

Auteur(s): 

Me Nicolas Sapp et Me Vincent Bergeron, ROBIC, s.e.n.c.r.l.
Me Sylvain Dufour, Université Laval, bureau du secrétaire général

Adaptation pour l'Université du Québec par Élise Lacoursière, conseillère juridique

Personne ressource: 

Direction du soutien aux études et des bibliothèques

dseb@uquebec.ca

À propos

Le Portail du soutien à la pédagogie universitaire est un lieu de convergence de l'information qui vise à mieux faire connaître les initiatives réalisées en soutien à l'enseignement et à l'apprentissage dans le réseau de l'Université du Québec (UQ) et ailleurs. Pour en savoir plus 

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