Le présent guide s’adresse aux concepteurs et créateurs d’outils et de matériel pédagogique qui oeuvrent au sein des établissements et de l’Université du Québec. Les activités académiques des membres de la communauté universitaire génèrent quotidiennement un nombre impressionnant d’oeuvres de toutes sortes et ce, sous diverses formes : papier, numérique ou autres. La mission universitaire favorise et implique de par ses activités pédagogiques la mise à contribution d’oeuvres et d’auteurs qui sont nécessaires et qui enrichissent le patrimoine du savoir. Par ailleurs, cette mise à contribution doit s’effectuer dans le respect de la législation en vigueur en matière de propriété intellectuelle et protéger les droits de tous les auteurs. (introduction, p. 7)